Vie Municipale de Lucey – Pièces administratives

 

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PARTICULIER

Papiers – Citoyenneté
ou
Papiers – Citoyenneté

Famille

Social – Santé

Travail

Transports

 

PROFESSIONNELS

Création – Modification – Cessation

Gestion – Finances

Fiscalité

Ressources humaines

Vente – Commerce

Secteurs d’activité

 

ASSOCIATIONS

Formalités administratives

Fonctionnement

Financement

Associations spécifiques

 

CADASTRE

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do

 

 Décès

http://deces-info.fr/arts-funeraires/cercueils/legislation-concernant-cercueils

 

CRIT’AIR

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A10135

ENVIRONNEMENT

DREAL ( Direction Régionale de l’Environnement , de l’Aménagement et du Logement )

A la suite de la fusion des régions, la rubrique concernant les sites classés et les sites inscrits a été actualisée et optimisée.Pour les personnes souhaitant en savoir plus voir le lien suivant :  www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr

Voici egalement le lien conduisant vers la page consacre au site classe des crûs viticoles de Jongieux et Marestel :

www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr

CARTE GRISE

https://immatriculation.ants.gouv.fr/

Actualisation des traitements de la démarche pour réaliser le certificat d’immatriculation. En effet, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, ce document indispensable se demande en ligne via le site de l’ANTS, ou chez un garagiste agréé. Hors, force est de constater qu’un certain nombre d’administrés n’a pas connaissance de cette information.

C’est pourquoi, en « bonne piqûre de rappel » , il est intéressant d’insérer un message explicatif sur le site internet de votre municipalité/communauté de commune, sur la page dédiée aux actualités : http://www.lucey-savoie.fr/agenda/

Vous trouverez en suivant les éléments de langage.

Comment réaliser son certificat d’immatriculation ?

Lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, le certificat d’immatriculation se demande : 

 

 

 

Permis de conduire

https://permisdeconduire.ants.gouv.fr